1. Objet des conditions
Ces conditions régissent l’utilisation du site et de ses services. Elles s’appliquent à tout visiteur ou utilisateur. L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible à tout moment sauf interruption pour maintenance technique. Nous faisons notre possible pour garantir une disponibilité continue. Aucun droit à l’accès permanent n’est garanti.
3. Utilisation autorisée
Vous vous engagez à utiliser le site dans le respect des lois applicables. Toute utilisation frauduleuse, abusive ou contraire à l’éthique est interdite. Nous nous réservons le droit de suspendre l’accès en cas de non-respect.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à notre entreprise. Il est interdit de copier, reproduire ou distribuer ces contenus sans autorisation écrite. L'utilisation du contenu est strictement réservée à un usage personnel.
5. Responsabilité limitée
Nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions de service ou des erreurs éventuelles. Le site est fourni "en l'état", sans garantie implicite. L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.
6. Modification des conditions
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment pour rester conformes à la législation. Les changements prennent effet dès leur publication. Il vous revient de vérifier régulièrement cette section.
7. Services numériques
Les services présentés sur le site sont exclusivement numériques. Toute demande est traitée selon un processus clairement défini avec le client. Aucun envoi physique ou livraison matérielle n'est prévu.
8. Langue applicable
Le site est destiné au public francophone, notamment au Canada. En cas de divergence d’interprétation, la version française prévaut. Aucun contenu n’est traduit sans contrôle qualité.
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